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RSOC

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association soumise à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901

TITRE 1 - Membres de l’Association

Article 1 : Fiche de renseignement.

Elle doit être établie lors de l’inscription ou du renouvellement de la licence. Elle comporte tous les renseignements utiles concernant l’adhérent. Celui-ci s’engage à signaler tout changement à l’administration du club (adresse, téléphone…)durant la saison.
 

 

Article 2 : Cotisation.

Dirigeant, éducateur, Joueur ne pourra participer aux activités de l’association qu’en étant à jour de sa cotisation
fixée annuellement. Le paiement doit être effectué à la signature du présent règlement intérieur et de la demande
de licence. Si la demande lui est formulée, le bureau directeur pourra accorder des facilités de paiements. Le montant
de la cotisation comprend, entre autres, le cout financier de la licence de la Fédération Française de Football et une
assurance individuelle accident et responsabilité civile. Le tarif est dégressif pour les adhérents appartenant au même
foyer fiscal ( parents, enfants, frères, soeurs ). La dégressivité s ’applique du membre le plus âgé vers le membre
le plus jeune.

 

 

Article 3 : Licence.

Tout adhérent s’engage à solliciter, par l’intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération.
Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer
le football et aux autres d’exercer des responsabilités au sein du club. Aucun joueur non licencié au club ne peut
participer à un match. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical
d’aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas
d’accident.

 

 

Article 4 : Assurance/Licence.

Tout adhérent à l’association bénéficie d’une couverture assurance individuelle et responsabilité civile des
la signature de la licence. D ’autres garanties ( indemnités journalières, capital décès, capital invalidité ) peuvent
être souscrites par l’adhérent s’il en fait la demande et s’il s’acquitte de la cotisation fixée par l’assureur.

 

 

Article 5 : Autorisation de quitter le club (lettre de sortie).

Elle pourra être accordée si l’adhérent est à jour de sa cotisation et qu’il mute pour un club de niveau supérieur
ou en cas de déménagement. Toute autre situation sera examinée par le comité directeur qui statuera.

 

 

Article 6 : Respect des personnes et des biens matériels.

Chaque adhérent s’engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous
les autres adhérents du club. Chaque joueur s’engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l’équipe,
tactique de jeu…). Il ne faut pas hésiter à dialoguer avec les responsables. Tout manquement à la morale, à l’éthique
ou à l’image du club sera sanctionné. Les locaux, matériels et équipements mis à la disposition des joueurs doivent
aussi être respectés. L’éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballons
notamment). L’aide à la mise en place et au rangement après les séances incombe à l’ensemble des participants. Toute
dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.

Article 7 : Transports occasionnels (voitures personnelles).
Le paiement de la cotisation ne dispense pas les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture. Ils le
font alors sous leur entière responsabilité. Ils doivent veiller en particulier qu’ils soient bien couverts par leur
compagnie d’assurance, et nous leur recommandons de prendre une licence de dirigeant (gratuite).
Si le nombre de voiture est insuffisant, le responsable de l’équipe pourra décider d’annuler purement et simplement le
déplacement.

Article 8 : Respect des horaires de rendez-vous, retard ou absence.

Chaque adhérent s’engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit et à être à l’heure
prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements.
Pour les parents, il est important de rappeler que le club n’est pas une garderie, et qu’il convient de
reprendre les enfants dés la fin de l’entraînement ou à l’heure prévue à l’issue des compétitions.
Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les enfants à l’heure
prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens.
Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d’absence. Les cas répétitifs non
justifiés seront sanctionnés.

Article 9 : Discipline.

Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline…) seront
sanctionnées par un avertissement, une suspension voire une exclusion. La décision pourra être prise par le
responsable direct qui en fera part au comité directeur qui statuera. Celle-ci statuera sur la ou les sanctions à
prendre. Tout carton pris pour contestation envers les officiels (arbitres et délégués) sera à la charge du licencié.
Le non-paiement sous 30 jours entraînera la suspension automatique jusqu’au paiement de la sanction
(20€ carton jaune, 50€ le carton rouge). Tout joueur suspendu se verra contraint d’arbitrer des équipes de jeunes
jusqu’à ce qu’il a purgé sa suspension.

 

TITRE 2 - Fonctionnement de L’association

Article 10 : Bureau de l’association.
Toutes les fonctions des membres du bureau de l’association sont bénévoles et ne peuvent être cumulées Le bureau
est en charge de la gestion des affaires courantes de l’association. Il se réunit sur convocation du président aussi
souvent que l’exige l’intérêt de l’association et au moins deux fois par an. Le membre qui, sans excuse, n’aura pas
assisté à plus de trois réunions consécutives du bureau pourra être déclaré démissionnaire par le président. A l ’issue
de chaque réunion, un procès verbal est dressé, qui rend compte des points discutés et décisions prises.

Article 11 : Assemblée générale.

L’assemblée générale qui réunit l’ensemble des membres de l’association est convoqué tous les ans par le président ou
secrétaire général, par un courrier simple adressé 15 jours à l’avance, qui définira l’ordre du jour. Lors de la tenue de
l’assemblée générale ordinaire sont présentés aux membres : Le rapport moral de l’association remis par le président,
le rapport d’activité de l’association remis par le secrétaire général, le rapport financier comprenant le rapport de
gestion et les comptes annuels remis par le trésorier. Tout autre document que le bureau jugera nécessaire d’envoyer
aux membres de l’association en vue de la préparation de l’assemblée générale. L’assemblée général est compétente
pour :
- Approuver le rapport financier
- Fixer le montant des cotisations annuel et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres
- Délibérer les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions de l’assemblée générale s’imposent à tous les membres de l’association.

TITRE 3 - Dispositions diverses

Article 12 : Déontologie et savoir vivre.
L’activité footballistique pratiquée dans le cadre du club du Red Star Olympique Cournonterral doit être pratiquée
dans un esprit d’ouverture, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l’éthique et aux valeurs du
club pourra être sanctionné.

Article 13 : Droit à l’image / Confidentialité.

Le club se donne le droit d’utiliser l’image de tous ses adhérents pour des actions publicitaires, communications. Le
club s’engage par ailleurs à respecter la charte de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
selon les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 14 : Adoption, Modification du règlement intérieur.
Sur proposition des membres de l’association, du comité directeur, il pourra être procédé à sa modification lors de
l’assemblée générale ordinaire annuelle. Une fois modifiée, une copie du présent règlement intérieur sera transmise à
chacun des membres de l’association par lettre simple dans un délai de 30 jours après modification.